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Régimes de TVA pour les entreprises

Régimes de TVA pour les entreprises

Trois principaux régimes peuvent réduire le montant de TVA à payer et aider la trésorerie d’une entreprise.

L’utilisation de certains régimes de TVA peut produire des avantages de trésorerie et, dans certains cas, une facture de TVA réduite pour certaines entreprises. L’article donne des conseils pratiques sur chaque schéma, y ​​compris les écueils pour certaines transactions.

Les trois principaux régimes de TVA dont disposent les petites et moyennes entreprises (PME) sont :

  • le régime forfaitaire – Flat rate scheme;
  • le système de comptabilité de caisse – cash accounting scheme
  • le schéma comptable annuel – annual accounting scheme.

 

  • Le Flat rate scheme

Le flat rate scheme permet à une entreprise de calculer la TVA sur la base de son Chiffre d’Affaires sans prendre en compte la TVA déductible sur les charges. Ce régime est idéal pour les sociétés qui n’ont pas beaucoup de TVA à récupérer tels que les consultants, profession libérales etc par exemple.

Le système de flat rate scheme est moins populaire depuis l’introduction de la catégorie des « opérateurs à coûts limités » ou « Limited Cost Trader » le 1er avril 2017. Mais il existe encore des situations dans lesquelles des taux favorables pourraient générer une économie de TVA par rapport aux calculs normaux de comptabilité TVA.

Régime forfaitaire : toujours d’actualité ?

Une nouvelle catégorie pour les « traders à coût limité » ou « Limited Cost Traders » a été introduit le 1er avril 2017, avec un taux draconien de 16,5%. Le nouveau taux s’applique à tout utilisateur du système qui achète des « biens pertinents » ou « relevant goods » de moins de 250 £ au cours d’un trimestre avec TVA ou dont le chiffre est inférieur à 2% des ventes TTC pour la période en question. Et comme complication supplémentaire, les règles concernant ce qui est classé comme « relevant goods » sont très compliquées (voir l’avis HMRC 731, paragraphe 4.6).

En ce qui concerne HMRC, le principal objectif du régime forfaitaire est de gagner du temps sur les questions comptables. Cependant, l’attrait pour la plupart des propriétaires d’entreprise réside dans les économies potentielles de TVA qui peuvent souvent être réalisées, mais sont-elles encore possibles ?

  • Cash accounting scheme

Le principal avantage du système de comptabilité de caisse est que la TVA n’est pas déclarée sur une déclaration de TVA tant que le paiement n’a pas été effectué par un client, alors qu’en règle général, la TVA est déclarée dès que la facture est émise.

Ce système signifie également que l’allégement des créances irrécouvrables est automatique pour les utilisateurs du régime, car la TVA collectée n’est jamais déclarée sur les factures de vente impayées. L’inconvénient, cependant, est que les utilisateurs ne peuvent pas réclamer la taxe en amont tant que les fournisseurs ne sont pas payés.

Le système peut ne pas convenir à une entreprise qui réalise de nombreuses ventes détaxées ou exonérées et où il n’y a pas d’assujettissement sur la TVA collectée, surtout si elle paie les fournisseurs très lentement.

  • Annual accounting scheme

Le système de comptabilité annuelle aide les petites entreprises en leur permettant de ne soumettre qu’une seule déclaration de TVA par an plutôt que les quatre normales. Au cours de l’année, ils paient des acomptes sur la base d’un passif estimé pour l’année avec un solde dû avec la déclaration. Le programme vise à aider à la budgétisation et à la trésorerie et à réduire la paperasserie.

Avantages du régime

  • Une réduction du nombre de déclarations de TVA nécessaires chaque année de quatre à une.
  • Puisque le passif à payer chaque trimestre est connu et certain, les flux de trésorerie peuvent être gérés plus facilement.
  • Il y a un mois supplémentaire pour remplir la déclaration de TVA et payer toute TVA impayée.
  • Cela devrait aider à simplifier les calculs lorsque l’entreprise utilise un système de vente au détail ou est partiellement exemptée

Nous pouvons vous aider à planifier votre administration de la TVA et examiner avec vous si le schéma comptable annuel serait bénéfique pour votre entreprise.

Pour obtenir plus d’informations et de conseils sur le sujet n’hésitez pas à contacter notre cabinet d’expert-comptable spécialisé dans le conseil et la fiscalité irlandaise, anglaise, française et suisse.

Shabir Djakiodine

Euro Accounting Ltd

Cabinet d’expertise comptable

France – UK – Irlande – Suisse

Création de société – fiscalité – comptabilité – social – management accounts – consolidation

www.euro-accounting.com

[email protected]

+44(0) 778 986 2405 – +33(0) 7 56 91 93 32

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